PPRT Roussillon (38) - Adisseo, Bluestar, ESV, Geodis, Novapex, Rhodia, Rubis
Contenu
Présentation
Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…
Date de prescription : 06/04/2009
Date d’approbation : 09/07/2014
Établissements industriels concernés :
ADISSEO France, BLUESTAR SILICONES, ENGRAIS SUD VIENNE, GEODIS BM Rhône-Alpes, NOVAPEX, RHODIA OPERATIONS, RUBIS STOCKAGE
Communes du périmètre d’étude
Le Péage de Roussillon, Roussillon, Sablons et Salaise sur Sanne.
Historique Réglementaire
(arrêtés préfectoraux,…)
- Arrêté préfectoral du 9 juillet 2014 : approbation du PPRT Roussillon - Salaise sur Sanne (38) (format pdf - 299.1 ko - 16/04/2018)
Cartographie
Carte du zonage réglementaire du PPRT (format pdf - 1.7 Mo - 16/04/2018)
Dossier du PPRT approuvé
- Règlement du PPRT Roussillon (format pdf - 647.4 ko - 16/04/2018)
- Cahier des recommandations du PPRT Roussillon (format pdf - 2.1 Mo - 16/04/2018)