Schémas de cohérence territoriale (SCOT)
Elaboration du ScoT Oisans dans le département de l’Isère
Avis AE Dossier n°2025-ARA-AUPP-01556 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
13 février 2025
Révision du SCoT Sud Loire (42)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01526 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
24 décembre 2024
Révision du Scot du Bassin annécien dans le département de la Haute-Savoie
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01501 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
30 octobre 2024
ScoT du Beaujolais (69) : Révision du ScoT
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01465 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
28 octobre 2024
Révision du Scot Haut-Bugey Agglomération dans le département de l’Ain
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01500 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
21 octobre 2024
Révision du Scot Haut-Bugey Agglomération dans le département de l’Ain
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01466 Dossier retiré le 18/10/2024
4 septembre 2024
CADRAGE – Elaboration Scot Oisans 2040
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01453 - Cadrage L'avis est consultable sur le site de la MRAE
19 juillet 2024
Mise en compatibilité du Scot de la communauté de communes du Genevois – Porte Sud de Genève dans le cadre d’une déclaration de projet pour (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01442 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 juin 2024