Saint-Rambert-d’Albon (26) : Projet d’aménagement immobilier – Domaine des Douze – Secteur Coinaud

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2024-ARA-KKP-05366
- 

Dossier reçu complet le 06/08/2024 pdf - 4.2 Mo


- 

Décision motivée du 09/09/2024 pdf - 610.8 ko

- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

Partager la page

Sur le même sujet

Grignan (26) : Modification n°2 de l’Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03636 dossier reçu complet le 07/11/2024 zip - 9.5 Mo La décision sera rendue au plus (...)

  • K/K PP urbanisme

8 novembre 2024

Murat (15) : modification n°1 du site patrimonial remarquable

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03369 Dossier reçu complet le 16 février 2024 zip - 1.9 Mo La décision est consultable (...)

  • K/K PP urbanisme

26 février 2024

Besse-et-Saint-Anastaise (63) : modification du réglement de la Zone de Protection du Patrimoine (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKUPP-03090 Dossier reçu complet le 30 mai 2023 zip - 18.4 Mo Prescriptions et obligations (...)

  • K/K PP urbanisme

31 mai 2023

Vernoux-en-Vivarais (07) : Aménagement d’une aire de stationnement de 60 places

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-KKP-04362 Dossier reçu complet le 20/03/2023 zip - 1 Mo Décision en date du 24 avril 2023 (...)

  • K/K PP urbanisme

5 avril 2023

Haut de page