Saint-Denis-sur-Coise (42) : mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-KKUPP-03855
-
- La décision sera rendue au plus tard le 18 janvier 2026 et sera consultable sur le site de la MRAE
- NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l’adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
La Chapelle-Agnon (63) : établissement du plan de zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-04166 / N 010530/KK PP Dossier reçu complet le 13 janvier 2026 zip - 21.3 Mio La (…)
15 janvier 2026
Massieu (38) : Zonage d’assainissement eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04169 - N10601 La décision sera rendue au plus tard le 30/12/2025, et sera consultable (…)
7 janvier 2026
Belleville-en-Beaujolais (69) : Zonage Assainissement des Eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04182 - N9682 La décision sera rendue au plus tard le 28/02/2026, et sera consultable (…)
7 janvier 2026
Communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (63) : zonage assainissement des eaux usées (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKUPP-04162 / N 010352/KK PP Dossier reçu complet le 11 décembre 2025 zip - 5 Mio La (…)
23 décembre 2025