Saint-Alban-Des-Villard (73) : Centrale Hydroélectrique Torrent du Merlet

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2020-ARA-KKP-2513
- 

Partie 1 - Dossier reçu complet le 19/03/2020 7z - 20 Mo


- 

Partie 2 - Dossier reçu complet le 19/03/2020 7z - 624.8 ko


- 

Partie 3 - Dossier reçu complet le 19/03/2020 7z - 5.5 Mo


- 

Décision signée le 21/04/2020 pdf - 681.9 ko

Partager la page

Sur le même sujet

Val-Revermont (01) : réalisation d’un forage pour l’arrosage de terrains de foot

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05138 Dossier reçu complet le 15 avril 2024 zip - 5.1 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet eau

24 avril 2024

Valigny (03) et Bessais-le-Fromental (18) : étang de Goule : programme de travaux de vidange, (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05125 Dossier reçu complet le 8 avril 2024 - Partie 1 zip - 15.7 Mo Partie 2 zip - 12.7 (...)

  • K/K projet eau

24 avril 2024

Marcillat (63) : installation d’une centrale photovoltaïque au sol

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05139 Dossier reçu complet le 12 avril 2024 zip - 11 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet énergie

22 avril 2024

Saint-Michel-de-Maurienne (73) : plan de gestion sédimentaire de l’Arc d’Orelle

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05126 Dossier reçu complet le 8 avril 2024 zip - 18.1 Mo Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet eau

22 avril 2024

Haut de page