SAGE de la Bourbre (38/69) : Cadrage préalable du projet de révision du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (Sage) du bassin de la Bourbre (38)
Sur le même sujet
Révision du SAGE Est Lyonnais (69)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01507 L'avis sera rendu au plus tard le 8 février 2025 et sera consultable sur le site de la (...)
19 novembre 2024
SAGE de la Bourbre (38/69) : Cadrage préalable du projet de révision du schéma d’aménagement et de (...)
Avis AE Dossier n°2021-ARA-AUPP-01125 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
2 février 2022
La Bâtie-Divisin (38) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02442 dossier reçu complet le 04/11/2021 zip - 10.9 Mo La décision est consultable sur (...)
5 novembre 2021
Brussieu (69) : Zonage assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-01969 Dossier reçu complet le 25/06/2020 - partie 1 zip - 11.9 Mo paDossier reçu (...)
1er juillet 2020