Polliat (01) : création d’une peupleraie
- Dossier n°2025-ARA-KKP-05979
-
-
- Ce dossier a fait l’objet d’un recours enregistré sous le n°2025-ARA-KKP-6066. Il est en cours d’instruction.
- La décision sera rendue le 8 novembre 2025.
Sur le même sujet
Champclause (43) : dessouchage de 2,95 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06071 Dossier reçu complet le 8 septembre 2025 zip - 19.6 Mio Décision à rendre au (…)
18 septembre 2025
La Valla-sur-Rochefort (42) : défrichement de 1,84 hectares
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06044 Dossier reçu complet le 21 août 2025 zip - 15.9 Mio Décision à rendre au plus (…)
12 septembre 2025
Vernassal (43) : défrichement de parcelles A 282 et A 283 (partiellement) pour une surface (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06068 Dossier reçu complet le 9 septembre 2025 zip - 2.6 Mio Décision à rendre au plus (…)
9 septembre 2025
Champclause (43) : boisement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06056 Dossier reçu complet le 1er septembre 2025 zip - 6.1 Mio Décision à rendre au (…)
9 septembre 2025