Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)

Cognin-les-Gorges (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU 

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2770 Dossier reçu complet le 18 août 2022 7z - 22.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE

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25 août 2022

Bas Chablais (74) : Modification simplifiée n°1 du PLUi – seconde demande

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02822 Dossier reçu complet le 17 août 2022 zip - 7.2 Mio NB : des fichiers trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez les consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr La décision est consultable sur le site de la MRAE

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25 août 2022

Bourg-d’Oisans (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02818 Dossier reçu complet le 24 août 2022 pdf - 13.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE

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25 août 2022

Saint-Laurent-sous-Coiron (07) : Modification du PLU et de l’AVAP

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02814 Consultez la décision sur le site de la MRAE

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24 août 2022

Vergongheon (43) : Modification simplifiée n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02811 Consultez la décision sur le site de la MRAE

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12 août 2022

Lempdes (63) : Modification simplifiée n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKU-2807 La décision est consultable sur le site de la MRAE

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12 août 2022

Magnieu (01) : Elaboration du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02729 Dossier reçu complet le 11/08/2022 - partie 1 zip - 18.4 Mio Dossier reçu complet le 11/08/2022 - partie 2 zip - 7.4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE Ce dossier a reçu une demande de recours en date du 09/12/2022. - Consultez la décision sur le site de la MRAE

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12 août 2022

Bourg-Saint-Maurice (73) : Modification n°3 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02821 Dossier reçu complet le 11/08/2022 pdf - 8.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

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12 août 2022

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