Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)

Besse et Saint-Anastaise (63) : Modification sipmplifiée du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier 2020-ARA-KKUPP-2041 Dossier retiré

  • K/K DU POS PLU

  • K/K PP urbanisme

7 décembre 2020

Notre-Dame-des-Millières (73) : Révision allégée n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02064 Dossier reçu complet le 04/12/2020 pdf - 7.1 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE Ce dossier fait l'objet d'un recours en date du26/03/2021 - Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

7 décembre 2020

Revonnas (01) : Modification du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02059 Dossier reçu complet le 20/11/2020 zip - 11.3 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

26 novembre 2020

Pontcharra (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02056 Dossier reçu complet le 13/11/2020 pdf - 7.7 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

17 novembre 2020

Nâves-Parmelan (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02055 Dossier reçu complet le 12/11/2020 - partie 1 zip - 21.1 Mio Dossier reçu complet le 12/11/2020 - partie 2 zip - 14.9 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

16 novembre 2020

Sergy (01) : Mise en comptabilité du PLUiH dans le cadre d’une Déclaration d’Utilité Publique (réalisation de la ZAC Sergy-Dessous)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02047 Dossier reçu complet le 28/10/2020 zip - 4 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

6 novembre 2020

Ville-la-Grand (74) : Modification n°7 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02028 Dossier reçu complet le 04/11/2020 - partie 1 zip - 19.1 Mio Dossier reçu complet le 04/11/2020 - partie 2 zip - 23 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

5 novembre 2020

Rontalon (69) : Modification n°1 du PLU

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02044 Dossier reçu complet le 26/10/2020 zip - 22.2 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE

  • K/K DU POS PLU

30 octobre 2020

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