Plans d’occupation des sols (POS)
Plans locaux d’urbanisme (PLU)
Bassin d’Aurillac (15) : révision allégée n°4 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01253 et 01254 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
20 février 2023
Bassin d’Aurillac (15) : modification n°1 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01252 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 février 2023
Saint-Alban-de-Montbel (73) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01223 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 février 2023
Beauvallon (26) : Révision générale du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01221 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
14 février 2023
La Chapelaude (03) : déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°1 du PLU pour implantation d’un parc photovoltaïque
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01256 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
14 février 2023
PLUi Bresse et Saône dans le département de l’Ain (01)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01242 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
30 janvier 2023
Saint-Julien-en-Genevois (74) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01248 L'avis sera rendu au plus tard le 20/04/2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
24 janvier 2023
Saint-Gervais-les-Bains (74) : Projet de construction d’un ascenseur incliné eaux usées et révision allégée n°1 du plan local d’urbanisme (PLU) (…)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01482 L'avis sera rendu au plus tard le 19/04/2023 et sera consultable sur le site de la MRAE
20 janvier 2023