Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
PLUi des sources du lac d’Annecy (74) : modification n°2
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01309 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 juillet 2023
PLUi Pays de Gex (01) : Modification n°5 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01298 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
29 juin 2023
Saint-Flour Communauté (15) : arrêt du PLUi
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01289 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 juin 2023
Feyzin, Irigny, Vernaison (69) : Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon (...)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01246 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 avril 2023
Communauté de communes de Mézenc-Loire-Meygal (43) : arrêt du PLUi
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01260 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
2 mars 2023
Modification n°3 du PLUi-HD - Grand Chambéry dans le département de la Savoie (73)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01250 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
8 février 2023
Ceyzerieu (01) : Révision du PLU
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01233 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
9 janvier 2023
Communauté d’Agglomération Grand Lac (73) : modification du PLUi Grand Lac
Avis AE Dossier n°2022-ARA-AUPP-01197 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
23 août 2022