Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Salèdes et de Pignols (63) : PLUi Mond Avernes et abrogation cartes communales
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01330 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
14 septembre 2023
Junhac (15) : Mise en compatibilité du PLUi du Pays de Montsalvy avec le projet d’aménagement d’un parc agrotouristique photovoltaïque
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01331 Dossier retiré par la personne publique responsable le 14/11/2023
13 septembre 2023
PLUi de Cunlhat (63) : modification n°1, révision allégée n°1, révision allégée n°2 et révision allégée n°3
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01316 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
2 août 2023
Billom Communauté (63) : modification n°2 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01301 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 juillet 2023
PLUi des sources du lac d’Annecy (74) : modification n°2
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01309 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
10 juillet 2023
PLUi Pays de Gex (01) : Modification n°5 du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01298 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
29 juin 2023
Saint-Flour Communauté (15) : arrêt du PLUi
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01289 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 juin 2023
Feyzin, Irigny, Vernaison (69) : Mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et de l’habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon (69)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01246 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
5 avril 2023