Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
Communauté d’agglomération Grand Chambéry (73) : déclaration de projet valant mise en compatibilité n°2 du PLUi-HD Grand Chambéry dans le cadre du (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01412 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
14 mars 2024
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU-H Villefranche Beaujolais Saône - Commune d’Arnas (69)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01399 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
26 février 2024
Modification n°2 du PLUi de l’Albanais Savoyard dans le département de la Savoie
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01397 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
22 février 2024
Mise en compatibilité n°3 du PLUi du Bas-Chablais dans le cadre d’une déclaration de projet pour la construction d’un lycée et d’une gare routière (…)
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01396 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
6 février 2024
Modification n°4 du PLU-H sur l’ensemble des communes du territoire de la Métropole de Lyon
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01386 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
17 janvier 2024
Communauté d’Agglomération Annonay Rhône Agglo (07) : arrêt du PLUi-H
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01384 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
15 janvier 2024
Modification n°4 du PLUi-HD Grand Chambéry dans le département de la Savoie
Avis AE Dossier n°2024-ARA-AUPP-01387 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
15 janvier 2024
Brison, Saint-Innocent, Le Bourget-du-Lac et Voglans (73) : Révision allégée n°2 du PLUi Grand Lac (périmètre de l’ex-communauté d’agglomération (…)
Avis AE Dossier n°2023-ARA-AUPP-01377 L'avis est consultable sur le site de la MRAE
22 décembre 2023