Nohanent (63) : Remembrement et viabilisation foncière urbaine
Demande de cas par cas
- Dossier 2020-ARA-KKP-2409
-
-
-
Sur le même sujet
13 communes – secteur des Combrailles (63) : voie verte des Combrailles ou Via Combrailles
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05795 Dossier reçu complet le 17 avril 2025 pdf - 1.1 Mio Décision à rendre au plus (…)
30 avril 2025
Saint-Julien-en-Saint-Alban (07) : aménagement de 12 petits emplacements complémentaires et d’un (…)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05794 Dossier reçu complet le 16 avril 2025 zip - 3.9 Mio Décision à rendre au plus (…)
30 avril 2025
Saint-Romain-d’Ay (07) : construction de volières agrivoltaiques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05773 Dossier reçu complet le 8 avril 2025 zip - 5.3 Mio Décision à rendre au plus (…)
28 avril 2025
Lempdes (63) : requalification de la Zone d’Activités Économiques (La Rochelle - Le Pontel)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05798 Dossier reçu complet le 18 avril 2025 zip - 673.7 kio Décision à rendre au plus (…)
25 avril 2025