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Paladru commune déléguée (38) : Commune Villages du Lac de Paladru - Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04092-N7015 La décision sera rendue au plus tard le 12/12/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
20 octobre 2025
Roussillon (38) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03771 Dossier reçu complet le 05/03/2025 - partie 1 zip - 21.6 Mio Dossier reçu complet le 05/03/2025 - partie 2 zip - 23 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
10 mars 2025
Ruy-Montceau (38) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04015 Dossier reçu complet le 07/08/2025 pdf - 983.8 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
8 août 2025
Saint-Bernard-du-Touvet (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04010 Dossier reçu complet le 04/08/2025 pdf - 570.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 août 2025
Saint-Hilaire-du-Touvet (38) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04011 Dossier reçu complet le 04/08/2025 pdf - 560.6 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 août 2025
Saint-Ismier (38) : Déclaration de projet et mise en compatibilité de droit commun du PLU – Projet de liaison inter rives entre la Bâtie et le Versoud
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03775 Dossier reçu complet le 31/03/2025 pdf - 494.9 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
1er avril 2025
Saint-Ismier (38) : Déclaration de projet n°3 valant mise en compatibilité du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03715 Dossier reçu complet en date du 10/01/2025 zip - 5.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 janvier 2025
Saint-Jean-de-Moirans (38) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04115 / N 007739/KK AC PLU Dossier reçu complet le 23 octobre 2025 zip - 18.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 23 décembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié dans son intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter (…)
27 octobre 2025