La Roche-sur-Foron (74) : zonage d’assainissement des eaux pluviales

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01618
- 

Dossier reçu complet le 19/09/2019 pdf - 1.2 Mio


- 

Décision motivée en date du 16/09/2019 pdf - 165.1 kio

Nota : les projets de plans de zonage ont été joints au dossier. Ils n’ont pas été mis en ligne pour une question de taille de fichiers mais sont toutefois disponibles sur demande à l’adresse ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr.

Partager la page

Sur le même sujet

Valromey-sur-Séran (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03956 Dossier reçu complet le 07/08/2025 pdf - 1.8 Mio La décision sera rendue au (…)

  • K/K PP eau

8 août 2025

Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie (74) : Mise à jour du zonage d’assainissement (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03963 La décision sera rendue au plus tard le 05/10/2025, et sera consultable sur le (…)

  • K/K PP eau

8 août 2025

Zonage assainissement des eaux pluviales de la Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône dans (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-04013 Dossier reçu complet le 04/08/2025 pdf - 3.4 Mio La décision sera rendue au (…)

  • K/K PP eau

6 août 2025

Dompierre-sur-Veyle (01) : Révision des zonages d’assainissement des eaux pluviales et des eaux (…)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKPP-03992 Dossier reçu complet le 30/07/2025 pdf - 5.7 Mio La décision sera rendue au (…)

  • K/K PP eau

6 août 2025

Haut de page