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La Côte-Saint-André (38) : maison du Département de la Bièvre et parking
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05987 Dossier reçu complet le 04/08/2025 pdf - 550.3 kio Décision en date du 8 septembre 2025 pdf - 1.2 Mio NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
6 août 2025
La Côte-Saint-André (38) : réaménagement du parking Est qui jouxte l’établissement scolaire Institut Saint François
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06077 Dossier reçu complet le 12 septembre 2025 zip - 3.4 Mio Décision motivée du 15/10/2025 pdf - 256 kio
18 septembre 2025
La Valette (38) : reconquête de parcelles agricoles en friche 3.81 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06135 / N 006978 KK P Dossier reçu complet le 10 octobre 2025 zip - 8.4 Mio Décision à rendre au plus tard le 14 novembre 2025
27 octobre 2025
La Valette (38) : reconquête de parcelles agricoles en friche 4,33 ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06147 / N007336 KK P Dossier reçu complet le 16 octobre 2025 zip - 2.8 Mio Décision à rendre au plus tard le 20 novembre 2025
24 octobre 2025
Laval-en-Belledonne (38) : réouverture de plusieurs parcelles pour une utilisation agricole par des travaux de défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05857 Dossier reçu complet le 19/05/2025 zip - 3.2 Mio Décision du 23 juin 2025 pdf - 1017.6 kio
3 juin 2025
Le Cheylas (38) : Mise en place d’une ligne de traitement automatique pour la gestion DEEE
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-ICPE-5849 Décision motivée du 12/06/2025 pdf - 1016.5 kio Dossier reçu complet le 15/05/2025 pdf - 281.3 kio Dossier reçu complet le 15/05/2025 pdf - 1.5 Mio Dossier reçu complet le 15/05/2025 pdf - 2.4 Mio Dossier reçu complet le 15/05/2025 pdf - 2.6 Mio Dossier reçu complet le (…)
23 mai 2025
Le Cheylas (38) : réouverture de plusieurs parcelles pour une utilisation agricole par des travaux de défrichement (surface de 1,4636 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05912 Dossier reçu complet le 18 juin 2025 pdf - 295 kio Décision motivée du 22/07/2025 pdf - 1 Mio
23 juin 2025
Le Grand Lemps (38) : installation d’un parc photovoltaïque au sol sur une friche communale
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-06052 Dossier reçu complet le 29 août 2025 zip - 8.4 Mio Décision motivée en date du 03/10/2025 pdf - 1.2 Mio
12 septembre 2025