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Laval-en-Belledonne (38) : réouverture de plusieurs parcelles pour une utilisation agricole par des travaux de défrichement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05857 Dossier reçu complet le 19/05/2025 zip - 3.2 Mio Décision du 23 juin 2025 pdf - 1017.6 kio
3 juin 2025
Le Cheylas (38) : Mise en place d’une ligne de traitement automatique pour la gestion DEEE
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-ICPE-5849 Décision motivée du 12/06/2025 pdf - 1016.5 kio Dossier reçu complet le 15/05/2025 pdf - 281.3 kio Dossier reçu complet le 15/05/2025 pdf - 1.5 Mio Dossier reçu complet le 15/05/2025 pdf - 2.4 Mio Dossier reçu complet le 15/05/2025 pdf - 2.6 Mio Dossier reçu complet le (…)
23 mai 2025
Le Cheylas (38) : réouverture de plusieurs parcelles pour une utilisation agricole par des travaux de défrichement (surface de 1,4636 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05912 Dossier reçu complet le 18 juin 2025 pdf - 295 kio Décision motivée du 22/07/2025 pdf - 1 Mio
23 juin 2025
Le Haut-Bréda (38) : réouverture de parcelles pour une utilisation agricole par des travaux de défrichement (2,192 ha)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05853 Dossier reçu complet le 16/05/2025 zip - 4.3 Mio Décision du 16 juin 2025 pdf - 1 Mio
22 mai 2025
Le Péage-de-Roussillon (38) : centrale photovoltaïque au sol d’une puissance inférieure à 1 MWc
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05879 Dossier reçu complet le 3 juin 2025 zip - 2.6 Mio Décision motivée du 08/07/2025 pdf - 1 Mio
20 juin 2025
Montbonnot-Saint-Martin (38) : projet Beledone - création de deux nouveaux bâtiments
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05677 Dossier reçu complet le 19 février 2025 pdf - 593.5 kio Décision du 26 mars 2025 pdf - 869.1 kio NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 mars 2025