Enviro’Tour 2026 : Journée de sensibilisation et co-construction

Après une introduction par le préfet secrétaire général de la préfecture du Rhône Fabrice Rosay et le président de la commission transition écologique de la FRTP Jean-Pierre Cheval, les grands témoins ont présenté les enjeux relatifs aux cinq grandes thématiques abordées :

1. climat par Météo France,
2. air par Atmo Auvergne-Rhône-Alpes,
3. économie circulaire par le Cerema,
4. eau par l’agence de l’eau Rhône Saône Méditerranée,
5. biodiversité par l’office français de la biodiversité.

Les participants ont ensuite réfléchi ensemble sur la prise en compte de ces thématiques dans les chantiers publics lors d’ateliers d’intelligence collective co-animés par un membre du Dre’Lab et un référent de la FRTP, assistés par un expert de la DREAL.

Les idées ayant émergé lors de ces échanges alimenteront les travaux à venir avec les futurs exécutifs locaux ainsi que pour préparer les évolutions de la commande publique prévues à l’été 2026 pour mieux prendre en compte le principe de participation aux objectifs de développement durable, tel que le prévoit la loi climat et résilience.

Je télécharge les documents de synthèse relatifs aux cinq grandes thématiques abordées :

• Version textuelle

  Propos introductif
  La loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets marque une étape structurante pour l’ensemble des acteurs économiques. Pour les entreprises de Travaux Publics, elle constitue à la fois un cadre exigeant et une opportunité majeure de transformation et d’innovation au service des territoires. Les entreprises de Travaux Publics sont directement concernées par plusieurs dispositions de la loi, notamment celles relatives à la commande publique. La loi renforce l’intégration de critères environnementaux dans les marchés publics. Ceux‑ci ne peuvent plus être accessoires : ils deviennent structurants dans la conception, l’attribution et l’exécution des contrats. L’État est pleinement mobilisé pour accompagner cette transition, notamment à travers les politiques de commande publique, les dispositifs de soutien à l’innovation, la formation et l’ingénierie territoriale. Cette transformation ne pourra réussir que dans un dialogue constant entre les services de l’État, les collectivités territoriales et les acteurs économiques.
  Fabrice Rosay Préfet, secrétaire général de la préfecture du Rhône
  Jean-Pierre Cheval Président, Commission Transition Ecologique, FRTP AURA

  Les conséquences pour l’activité de Travaux Publics
  Les chantiers doivent dès à présent prendre en compte les enjeux environnementaux : décarbonation, adaptation au changement climatique, qualité de l’air, eau, économie circulaire, biodiversité, etc. Au‑delà des obligations, la loi Climat et Résilience reconnaît implicitement le rôle essentiel des entreprises dans l’adaptation des territoires : gestion de l’eau, prévention des risques naturels, infrastructures de mobilité durable, réseaux énergétiques et numériques. Dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, qui est exposée à des enjeux climatiques variés, les entreprises de Travaux Publics sont des partenaires indispensables de l’action publique pour construire des infrastructures plus robustes, plus sobres et plus résilientes.

  Envirotour
  Le 14 janvier 2026, la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes et la FRTP Auvergne-Rhône-Alpes ont proposé une journée d’échanges entre entreprises de Travaux Publics, Maîtres d’ouvrage et Maîtres d’oeuvre. Des ateliers d’intelligence collective dédiés au climat, à l’eau, à la biodiversité, aux déchets et à l’air, ont fait ressortir une liste de leviers permettant de mieux intégrer ces thématiques aux chantiers, afin de réduire leur impact sur l’environnement. Des fiches synthèse sont à votre disposition. Elles présentent les leviers que vous avez mis en avant ainsi que les outils pouvant vous accompagner dans vos démarches : Maître d’ouvrage, Maître d’œuvre, Entreprise de TP

  Pour comprendre :
  Pour avancer de manière coordonnée sur le sujet de l’adaptation au changement climatique, la France se dote d’une trajectoire de réchauffement de référence pour l’adaptation au changement climatique (TRACC).
  Le troisième plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC 3) réinterroge notre politique de prévention et de protection existante face à l’évolution de ces risques afin de continuer à protéger la population et préserver les biens.

  DREAL Auvergne-Rhône-Alpes / 5 Pl. Jules Ferry, 69006 Lyon / www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr

  FRTP Auvergne-Rhône-Alpes / 23 Av. Condorcet, 69100 Villeurbanne / 04 37 47 39 75 / frtpaura@fntp.fr / frtpaura.fntp.fr

  Mai 2026

• Version textuelle

  La situation en Auvergne-Rhône-Alpes
  La région Auvergne‑Rhône‑Alpes est l’une des plus exposées aux épisodes de pollution de l’air en France, en raison de sa forte densité urbaine, de ses activités industrielles et de contraintes géographiques (vallées, cuvettes). Les principaux polluants sont les particules fines (PM10, PM2,5), le dioxyde d’azote (NO₂) et l’ozone (O3). Malgré une amélioration progressive des concentrations depuis une dizaine d’années, des dépassements réguliers des seuils sanitaires persistent. L’exposition chronique à la pollution de l’air en Auvergne‑Rhône‑Alpes a des conséquences significatives sur la santé, avec une augmentation des maladies respiratoires, cardiovasculaires et métaboliques, des risques accrus de cancer du poumon et plusieurs milliers de décès prématurés chaque année dans la région.

  Les conséquences pour l’activité de Travaux Publics
  Pour diminuer les émissions de polluants, il faudra :
  • Utiliser des engins et outils moins émetteurs
  • Organiser différemment certains chantiers
  Les entreprises sont soumises aux arrêtés pics de pollution et aux restrictions d’usages associées.

  Les leviers que vous avez mis en avant pour réduire les émissions de particules fines et de NOx
  MOA :
  • Intégrer la qualité de l’air en amont des projets (anticipation des zones sensibles, périodes à risques, potentiels impacts du chantier)
  • Adapter la planification des travaux aux pics de pollution et/ou des plages horaires
  • Suivre la qualité de l’air au droit des établissements recevant des publics vulnérables situés à proximité des chantiers

  MOE :
  • Intégrer la qualité de l’air en amont des projets (anticipation des zones sensibles, périodes à risques, potentiels impacts du chantier)
  • Introduire des critères environnementaux “qualité de l’air” comme critère d’analyse des offres faites sur des marchés publics
  • Suivre la qualité de l’air au droit des établissements recevant des publics vulnérables situés à proximité des chantiers
  • Éviter et réduire les émissions de poussières (exemples : arrosage, abattement, bâchage)
  • Identifier et partager les bonnes pratiques

  TP :
  • Introduire des critères environnementaux “qualité de l’air” comme critère d’analyse des offres faites sur des marchés publics
  • Suivre la qualité de l’air au droit des établissements recevant des publics vulnérables situés à proximité des chantiers
  • Éviter et réduire les émissions de poussières (exemples : arrosage, abattement, bâchage)
  • Éviter et réduire les émissions liées aux engins et transports (exemples : engins adaptés à la taille du chantier, part minimal de véhicules à faibles émissions, réduction de la vitesse, optimisation des flux autour du chantier)
  • Former les salariés aux enjeux qualité de l’air, aux bonnes pratiques et à l’éco-conduite
  • Identifier et partager les bonnes pratiques

  Les outils pour vous accompagner
  • Comprendre : La surveillance réglementaire de la qualité de l’air
  • Connaître ses obligations : Les 5 PPA de la région, la gestion des épisodes de pollution, Entreprises : Décryptage PPA
  • Sensibiliser : La fresque de l’air, Jeu Depollul’Air
  • Se former : Elus : Projet Oxygen
  • Agir : Elus : Ecosys TP, exemple de chartes chantiers propres
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  Mai 2026

• Version textuelle

  La situation en Auvergne-Rhône-Alpes
  Poursuite du réchauffement …
  • En matière de température, l’année 2022 correspondra à une année ordinaire de l’horizon 2050, et deviendra une référence exceptionnellement fraîche à l’horizon 2100.
  • Le réchauffement en région sera plus important que la moyenne nationale (+2.1 °C en 2030, +2.9 °C en 2050 et +4.3 °C en 2100).
  avec des vagues de chaleurs plus nombreuses et plus sévères sur des périodes plus longues, des précipitations contrastées en fonction des saisons …
  • Précipitation de +17 % en hiver, -19 % en été.
  et également une ressource en eau en baisse et avec des pluies intenses plus
  fortes.

  Les conséquences pour l’activité de Travaux Publics
  L’enjeu est d’adapter nos territoires selon cette trajectoire de réchauffement tout en continuant à réduire nos émissions de gaz à effet de serre.

  Les leviers que vous avez mis en avant pour réduire les émissions de GES des chantiers
  MOA :
  • Imposer des critères environnementaux avec une note importante
  • Ouvrir aux variantes et prévoir des bonus carbone
  • Favoriser le réemploi et l’utilisation de matériaux recyclés en solution de base
  • Prévoir le suivi, demander des références chantiers (émissions de GES, consommation de carburants)
  • Établir systématiquement, en plus du coût global, un bilan des émissions de GES
  • Anticiper et systématiser les démarches de décarbonation avec des objectifs ; les décliner par projet
  • Sensibiliser les directions, les services achats et les intervenants sur le chantier
  • Utiliser les outils de la profession : SEVE-TP, Omega-TP, My Moov, Ecosys-TP
  • Renforcer les échanges entre entreprises - MOA - MOE et communiquer plus sur ces sujets

  MOE :
  • Imposer des critères environnementaux avec une note importante
  • Ouvrir aux variantes et prévoir des bonus carbone
  • Favoriser le réemploi et l’utilisation de matériaux recyclés en solution de base
  • Prévoir le suivi, demander des références chantiers (émissions de GES, consommation de carburants)
  • Établir systématiquement, en plus du coût global, un bilan des émissions de GES
  • Anticiper et systématiser les démarches de décarbonation avec des objectifs ; les décliner par projet
  • Sensibiliser les directions, les services achats et les intervenants sur le chantier
  • Utiliser les outils de la profession : SEVE-TP, Omega-TP, My Moov, Ecosys-TP
  • Renforcer les échanges entre entreprises - MOA - MOE et communiquer plus sur ces sujets

  TP :
  • Établir systématiquement, en plus du coût global, un bilan des émissions de GES
  • Anticiper et systématiser les démarches de décarbonation avec des objectifs ; les décliner par projet
  • Sensibiliser les directions, les services achats et les intervenants sur le chantier
  • Former (SEVE-TP, écoconduite, etc.)
  • Travailler sur les postes d’émissions les plus émissifs (matériaux et carburants)
  • Utiliser les outils de la profession : SEVE-TP, Omega-TP, My Moov, Ecosys-TP
  • Renforcer les échanges entre entreprises - MOA - MOE et communiquer plus sur ces sujets

  La réduction de l’impact des chantiers sur le changement climatique repose sur :
  • La prise en compte de cet enjeu dès la phase amont (planification et conception)
  • Les actions techniques concrètes sur chantier
  • Le pilotage via la commande publique et la coordination sur le terrain

  Les outils pour vous accompagner
  • Comprendre : TP.Demain
  • Connaître ses obligations :Réduire ses émissions
  • Sensibiliser : La fresque du climat
  • Se former : Pour tous : SEVE TP (formation présentielle 1 jour avec L’Académie des TP AURA)
  • Agir : Elus : Ecosys TP ; Entreprises : My Moov, OMEGA TP ; Pour tous : SEVE TP

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  Mai 2026

• Version textuelle

  La situation en Auvergne-Rhône-Alpes
  Moins d’eau disponible …
  • Bilan hydrique annuel qui diminue : jusqu’à -151 mm pour l’Ain !
  • Baisse des débits moyens et des débits d’étiages des rivières : -15 % pour le Rhône entre 1960-1990 et 1990-2020
  • Baisse de la recharge des nappes
  ou trop en une seule fois …
  • Inondations plus intenses
  impactant d’autres aspects …
  • Risque eutrophisation* plus fort
  • Auto-épuration des pollutions plus difficile
  • Fragilisation de la biodiversité
  • Assèchement des sols
  et rendant les usages humains de plus en plus difficiles à satisfaire.

  *Eutrophisation = Apport excessif d’éléments nutritifs dans les eaux, entraînant une prolifération végétale, un appauvrissement en oxygène et un déséquilibre de l’écosystème.

  Les conséquences pour l’activité de Travaux Publics
  Pour s’adapter, il faudra :
  • Consommer moins, sur chantier et au dépôt
  • Préserver et restaurer les écosystèmes
  Les entreprises sont soumises aux arrêtés sécheresse et aux restrictions d’usages associées.

  Les leviers que vous avez mis en avant pour réduire la consommation d’eau sur chantier
  MOA :
  • Prévoir un critère environnemental détaillé, avec des sous-critères notés, dont l’un peut porter sur l’eau
  • Encourager les variantes moins consommatrices d’eau et appliquer des bonus
  • Lors de la conception du chantier, identifier les usages prévus

  MOE :
  • Prévoir un critère environnemental détaillé, avec des sous-critères notés, dont l’un peut porter sur l’eau
  • Encourager les variantes moins consommatrices d’eau et appliquer des bonus
  • Lors de la conception du chantier, identifier les usages prévus
  • Proposer des solutions sobres en consommation d’eau

  TP :
  • Proposer des solutions sobres en consommation d’eau
  • Réserver l’utilisation d’eau potable aux usages où elle est obligatoire
  • Mesurer la consommation et, si possible, quantifier les usages
  • Lutter contre les fuites (exemple : mettre en place des compteurs radio-relevés)
  • Sensibiliser les équipes et définir les bons usages (exemples : utilisation ou réglage des engins, gaspillage)
  • Mettre en place le recyclage et la Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT). Prévoir le stockage des eaux non conventionnelles (exemples : récupérateur eaux de pluie, eaux de lavage sur station et chantier)
  • Établir un plan de gestion de l’eau à l’échelle de l’entreprise et réaliser son suivi
  • Investir dans du matériel plus performant (exemples : brumisateur, toilettes sèches, etc.)

  Les outils pour vous accompagner
  • Comprendre : Schéma de la gestion de l’eau sur chantier, Elus : L’eau en 5 questions
  • Connaître ses obligations : Entreprises : Décryptage du contexte réglementaire TP
  • Sensibiliser :La fresque de l’eau
  • Se former : Entreprises : Gestion de l’eau sur le chantier (formation présentielle 1 jour avec L’Académie des TP AURA)
  • Agir : Elus : Ecosys TP ; Plan de Sobriété Hydrique DREAL

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  Mai 2026

• Version textuelle

  La situation en Auvergne-Rhône-Alpes
  En 2024, 24,5 Mt de déchets ont été produites sur les chantiers de construction en Auvergne-Rhône-Alpes :
  • 6,1 Mt (25 %) réemployées
  • 1,1 Mt (5 %) réutilisées sur d’autres chantiers
  • 5,9 Mt (24 %) recyclées
  • 8,7 Mt (36 %) utilisées en réaménagement de carrière
  • 1,7 Mt (7 %) éliminées

  La performance de la filière est estimée à 88 %.
  (CERC, Statistiques 2024)

  Améliorer l’économie circulaire permet de diminuer l’impact environnemental
  des chantiers : économie de la ressource, diminution des émissions de GES, etc.

  Les conséquences pour l’activité de Travaux Publics
  Pour s’adapter, il faudra :
  • Maîtriser la pression sur les ressources non renouvelables en utilisant des matériaux alternatifs
  • Prévenir et gérer les déchets par le réemploi et le recyclage

  Les leviers que vous avez mis en avant
  MOA :
  • Organiser et veiller à la disponibilité foncière des plateformes de recyclage, ISDI et carrières
  • S’assurer que les règlements de voirie et cahiers des charges intègrent une exigence de priorité à l’utilisation des matériaux issus du réemploi, de la réutilisation ou du recyclage
  • Réaliser un diagnostic au stade projet, et évaluer le potentiel de réemploi possible
  • Caractériser les matériaux au stade projet, et non en phase chantier
  • Favoriser les matériaux réemployables dans les critères de choix lors des appels d’offres
  • Intégrer les surcoûts et exigences liés au réemploi et au recyclage le plus en amont possible
  • Prévoir plus de place sur le chantier pour gérer la temporalité nécessaire
  • Ne pas trop contraindre les spécificités des matériaux afin de laisser la place aux matériaux alternatifs
  • Ouvrir aux variantes, mettre des critères d’appréciation positifs pour le réemploi, favoriser les matériaux locaux et recyclés, prévoir des bonus-malus
  • Sensibiliser, former et appartenir à un réseau pour partager les bonnes pratiques
  • Veiller à faire disparaître la concurrence des dépôts sauvages
  • Mettre en place des bourses aux matériaux
  • Diminuer la complexité administrative de la traçabilité par l’utilisation d’outils (TRAVIS, DTS transfer)
  • Réaliser un bilan “matière” en fin de chantier pour contrôler l’atteinte des objectifs
  • Utiliser des kits de communication pour tous les niveaux
  • Contrôler l’application concrète des mémoires techniques à l’issue du chantier

  MOE :
  • Réaliser un diagnostic au stade projet, et évaluer le potentiel de réemploi possible
  • Caractériser les matériaux au stade projet, et non en phase chantier
  • Favoriser les matériaux réemployables dans les critères de choix lors des appels d’offres
  • Intégrer les surcoûts et exigences liés au réemploi et au recyclage le plus en amont possible
  • Prévoir plus de place sur le chantier pour gérer la temporalité nécessaire
  • Ne pas trop contraindre les spécificités des matériaux afin de laisser la place aux matériaux alternatifs
  • Ouvrir aux variantes, mettre des critères d’appréciation positifs pour le réemploi, favoriser les matériaux locaux et recyclés, prévoir des bonus-malus
  • Sensibiliser, former et appartenir à un réseau pour partager les bonnes pratiques
  • Veiller à faire disparaître la concurrence des dépôts sauvages
  • Mettre en place des bourses aux matériaux
  • Diminuer la complexité administrative de la traçabilité par l’utilisation d’outils (TRAVIS, DTS transfer)
  • Réaliser un bilan “matière” en fin de chantier pour contrôler l’atteinte des objectifs
  • Utiliser des kits de communication pour tous les niveaux
  • Contrôler l’application concrète des mémoires techniques à l’issue du chantier

  TP :
  • Favoriser les matériaux réemployables dans les critères de choix lors des appels d’offres
  • Intégrer les surcoûts et exigences liés au réemploi et au recyclage le plus en amont possible
  • Ouvrir aux variantes, mettre des critères d’appréciation positifs pour le réemploi, favoriser les matériaux locaux et recyclés, prévoir des bonus-malus
  • Sensibiliser, former et appartenir à un réseau pour partager les bonnes pratiques
  • Veiller à faire disparaître la concurrence des dépôts sauvages
  • Mettre en place des bourses aux matériaux
  • Diminuer la complexité administrative de la traçabilité par l’utilisation d’outils (TRAVIS, DTS transfer)
  • Réaliser un bilan “matière” en fin de chantier pour contrôler l’atteinte des objectifs
  • Utiliser des kits de communication pour tous les niveaux
  • Contrôler l’application concrète des mémoires techniques à l’issue du chantier

  Les outils pour vous accompagner
  • Comprendre :E-learning et ¼ d’heure recyclage, Mon suivi déchets de la CERC, SRADDET
  • Connaître ses obligations : Guides de valorisation, Article Ministère, Article DREAL, Article FNTP
  • Sensibiliser : La fresque de l’économie circulaire
  • Se former : Entreprises : Déchets (formation présentielle 1 jour avec L’Académie des TP AURA)
  • Agir : DTS transfer, Ecosys TP, SEVE TP, TRAVIS, Trackdéchets

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  Mai 2026

• Version textuelle

  La situation en Auvergne-Rhône-Alpes
  La biodiversité constitue la diversité de l’ensemble du vivant sur terre.
  Elle se compose de la diversité des écosystèmes, des espèces et de la diversité génétique au sein d’une même espèce, en incluant toutes les relations et interactions qui existent entre ces différents milieux, espèces et individus.
  Nous faisons partie de cette biodiversité et en sommes dépendants, pour nous nourrir, boire et respirer.

  La biodiversité connait aujourd’hui sa 6ème extinction de masse :
  • 25 % des espèces de vertébrés, d’invertébrés et de plantes sont menacées
  • d’extinction
  • 75 % du milieu terrestre et 66% du milieu marin sont sévèrement altérés par les
  • activités humaines
  • 87 % des zones humides ont disparues entre le 18ème siècle et aujourd’hui

  Les conséquences pour l’activité de Travaux Publics
  Pour s’adapter, il faudra :
  • Arriver à concilier l’activité avec la préservation de la biodiversité sur les chantiers
  • Anticiper les risques réglementaires

  Développement de nouveaux marchés comme le génie écologique (restauration de la biodiversité).

  Les leviers que vous avez mis en avant
  Phase amont
  MOA :
  • Réaliser une veille réglementaire et d’identification des mesures conservatoires
  • Inclure la biodiversité dès la phase de concertation (citoyenne/élus)
  • Choisir un écologue qui suivra l’intégralité du projet (AMO)
  • Définir les prescriptions en matière de conception dans les marchés MOE puis de réalisation y compris le choix du matériel à utiliser
  • Réaliser les diagnostics en fonction du contexte (diagnostic Faune et Flore, reconnaissance des Espèces Exotiques Envahissantes (EEE), étude 4 saisons), et les mettre à disposition des entreprises
  • Donner les informations nécessaires au bon chiffrage afin de limiter les surcoûts ou les surprises
  • Réaliser une concertation avec les services instructeurs pour la définition des mesures ERC
  • Définir le bon calendrier d’intervention, respecter les périodes (exemple : nidification) et les arrêtés
  • Définir les balisages à effectuer et réaliser un plan de circulation
  • Former ses équipes sur les mesures compensatoires, le repérage, la reconnaissance, les process à suivre
  • Prévoir les dispositifs anti-pollution pour le sol, l’air, la lumière (exemples : barrière physique, filtre à paille)
  • Anticiper le choix du matériel (exemple : engins avec moins de portance), du phasage chantier, du budget
  • Identifier les équipes les plus adaptées
  • Définir un référent biodiversité

  MOE :
  • Réaliser une veille réglementaire et d’identification des mesures conservatoires
  • Inclure la biodiversité dès la phase de concertation (citoyenne/élus)
  • Choisir un écologue qui suivra l’intégralité du projet (AMO)
  • Définir les prescriptions en matière de conception dans les marchés MOE puis de réalisation y compris le choix du matériel à utiliser
  • Réaliser les diagnostics en fonction du contexte (diagnostic Faune et Flore, reconnaissance des Espèces Exotiques Envahissantes (EEE), étude 4 saisons), et les mettre à disposition des entreprises
  • Donner les informations nécessaires au bon chiffrage afin de limiter les surcoûts ou les surprises
  • Réaliser une concertation avec les services instructeurs pour la définition des mesures ERC
  • Définir le bon calendrier d’intervention, respecter les périodes (exemple : nidification) et les arrêtés
  • Définir les balisages à effectuer et réaliser un plan de circulation
  • Former ses équipes sur les mesures compensatoires, le repérage, la reconnaissance, les process à suivre
  • Prévoir les dispositifs anti-pollution pour le sol, l’air, la lumière (exemples : barrière physique, filtre à paille)
  • Anticiper le choix du matériel (exemple : engins avec moins de portance), du phasage chantier, du budget
  • Identifier les équipes les plus adaptées
  • Définir un référent biodiversité

  TP :
  • Réaliser une concertation avec les services instructeurs pour la définition des mesures ERC
  • Définir le bon calendrier d’intervention, respecter les périodes (exemple : nidification) et les arrêtés
  • Définir les balisages à effectuer et réaliser un plan de circulation
  • Former ses équipes sur les mesures compensatoires, le repérage, la reconnaissance, les process à suivre
  • Prévoir les dispositifs anti-pollution pour le sol, l’air, la lumière (exemples : barrière physique, filtre à paille)
  • Anticiper le choix du matériel (exemple : engins avec moins de portance), du phasage chantier, du budget
  • Identifier les équipes les plus adaptées
  • Définir un référent biodiversité
  • Réactualiser ou vérifier l’inventaire biodiversité en se focalisant sur les impacts du chantier

  Pendant le chantier
  MOA :
  • Assurer une bonne communication entre acteurs de la phase étude et de la phase chantier
  • Veiller à la bonne circulation de l’information entre les sachants et le terrain (REX positifs et négatifs)
  • Organiser des visites régulières avec un écologue, MOA et MOE
  • Respecter les périodes d’intervention
  • Mettre en place ou préserver des corridors écologiques
  • Contrôler et définir les sanctions des non-conformités

  MOE :
  • Assurer une bonne communication entre acteurs de la phase étude et de la phase chantier
  • Veiller à la bonne circulation de l’information entre les sachants et le terrain (REX positifs et négatifs)
  • Organiser des visites régulières avec un écologue, MOA et MOE
  • Respecter les périodes d’intervention
  • Mettre en place ou préserver des corridors écologiques
  • Contrôler et définir les sanctions des non-conformités

  TP :
  • Assurer une bonne communication entre acteurs de la phase étude et de la phase chantier
  • Veiller à la bonne circulation de l’information entre les sachants et le terrain (REX positifs et négatifs)
  • Organiser des visites régulières avec un écologue, MOA et MOE
  • Sensibiliser les équipes (instaurer des ¼ d’heure biodiversité avec des rappels de la législation en vigueur)
  • Mettre en place le balisage et le plan de circulation, les faire respecter
  • Respecter les périodes d’intervention
  • Mettre en oeuvre des bonnes pratiques définies en phases amont
  • Utiliser des solutions propres (exemples : huiles végétales, carburants alternatifs, matériaux)
  • Éviter les pollutions : gérer les déchets et les stocks, prévoir des kits anti-pollution, des systèmes antifuites
  • Choisir des filières de traitement adaptées pour les EEE et imposer leur traçabilité
  • Anticiper avec des process dédiés aux imprévus (gestion de crise, aléa)
  • Limiter les nuisances sonores et pollution, respecter la faune et la flore
  • Terrasser par mode doux au droit des systèmes racinaires (exemple : terrassement par aspiration)
  • Remblayer avec respect des couches géologiques
  • Mettre en place ou préserver des corridors écologiques
  • Prévoir des refuges biodiversité (exemple : passe batracien, hibernaculum)
  • Limiter les allées et venues des camions
  • Contrôler et définir les sanctions des non-conformités

  Aval
  MOA :
  • Remettre en état des espaces qui étaient végétalisés (exemple : à l’endroit où il y avait la base vie)
  • Contrôler la qualité des terres végétales, de la prestation
  • Suivre, sur plusieurs années si besoin, lorsque des clauses étaient prévues (exemples : EEE*, reprise des végétaux, comptage ou contrôle par piège photo pour les aménagements de passage à faune)
  • Analyser et réaliser une restitution de la phase chantier, communiquer sur les bons effets
  (exemples : fauche raisonnée, choix du végétal local, présence de pollinisateurs)

  MOE :
  • Remettre en état des espaces qui étaient végétalisés (exemple : à l’endroit où il y avait la base vie)
  • Contrôler la qualité des terres végétales, de la prestation
  • Suivre, sur plusieurs années si besoin, lorsque des clauses étaient prévues (exemples : EEE, reprise des végétaux, comptage ou contrôle par piège photo pour les aménagements de passage à faune)
  • Analyser et réaliser une restitution de la phase chantier, communiquer sur les bons effets
  (exemples : fauche raisonnée, choix du végétal local, présence de pollinisateurs)

  TP :
  • Replier les installations, gérer les déchets
  • Nettoyer les engins sur place sur une aire adaptée (étanche)
  • Végétaliser les espaces en attente de plantation
  • Remettre en état des espaces qui étaient végétalisés (exemple : à l’endroit où il y avait la base vie)
  • Contrôler la qualité des terres végétales, de la prestation
  • Analyser et réaliser une restitution de la phase chantier, communiquer sur les bons effets (exemples : fauche raisonnée, choix du végétal local, présence de pollinisateurs)

  *Espèces Exotiques Envahissantes

  Les outils pour vous accompagner
  • Comprendre : Diagnostic Biodiversité (FNTP), OFB, DREAL, INPN, CDR-EEE, TP.Demain, Entreprises et Biodiversité (OFB)
  • Connaître ses obligations : Cadre institutionnel et réglementaire (OFB)
  • Sensibiliser : Kit de sensibilisation FNTP, ¼ d’heure environnement (bientôt disponible), Fresque de la biodiversité
  • Se former : MOCC Entreprises et biodiv : Passez à l’action (OFB), Entreprises : TP.Demain l’école (formation génie écologique 2 jours)
  • Agir : Elus : Ecosys TP ; Entreprises : Lucee TP, Bonnes pratiques (FNTP) ; Entreprises engagées pour la nature (OFB), Signalétique

  DREAL Auvergne-Rhône-Alpes / 5 Pl. Jules Ferry, 69006 Lyon / www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr

  FRTP Auvergne-Rhône-Alpes / 23 Av. Condorcet, 69100 Villeurbanne / 04 37 47 39 75 / frtpaura@fntp.fr / frtpaura.fntp.fr

  Mai 2026