Doussard (74) : Création de mouillages écologiques en extension d’un port de plaisance existant et création d’un débarcadère démontable

Réaménagement suite au déplacement du débarcadère, à l’entretien et à l’exploitation d’équipements légers existants destinés à l’accueil des bateaux de plaisance

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2017-ARA-DP-00399
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Dossier reçu complet le 09/03/2017 - partie 1 pdf - 839 kio


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Dossier reçu complet le 09/03/2017 - partie 2 pdf - 950.6 kio


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Décision motivée du 13/04/2017 pdf - 58.3 kio

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