CSS (Commission de Suivi de Site) Pyragric Cotelle Rillieux-La-Pape (69)
Présentation
Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés…
Date de création : 21/07/2014
Président : Maire de Rillieux-La-Pape
Secrétariat : DREAL Rhône-Alpes, Unité Territoriale Rhône-Saône (69)
Commune concernée
Rillieux-La-Pape
Établissements industriels concernés
Pyragric, Cotelle
Historique réglementaire
Réunions de la CSS
10 novembre 2011 Réunion du CLIC
16 janvier 2009 Réunion du CLIC
Composition de la CSS
Collège Administrations
- Préfet du Rhône ou son représentant
- Directeur départemental des territoires (DDT) ou son représentant
- Directrice régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) ou son représentant
- Directeur du service interministériel de défense et de protection civile (SID-PC) ou son représentant
- Directeur du service départemental d’incendie et de secours (SDIS) ou son représentant
- Directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIRECCTE) ou son représentant
Collège Collectivités territoriales
- M. le président de la Métropole de Lyon ou son représentant
- M. le président du Conseil régional ou son représentant
- M. le maire de RILLIEUX LA PAPE ou son représentant
Collège Exploitants
- Le Président du directoire de la société PYRAGRIC ou son représentant
- La Directrice financière et administrative de la société PYRAGRIC ou son représentant
- Mr le directeur de la société Cotelle ou son représentant
- Le responsable Hygiène, Sécurité, Environnement de la société Cotelle ou son représentant
Collège Riverains
- Mme la Présidente de l’association d’entreprise PERICA ou son représentant
- M. le président de l’association Comité de l’Environnement de Rillieux ou son représentant
- M. le président de la FRAPNA RHONE ou son représentant
Collège Salariés
- Salarié de la société PYRAGRIC - M. AYACHE ou son représentant
- Salarié de la société PYRAGRIC - M. THOLLET ou son représentant
- M.le secrétaire du CHSCT de l’établissement PYRAGRIC ou son représentant
- M.le secrétaire du CHSCT de l’établissement COTELLE ou son représentant
- M.le secrétaire du comité d’établissement de COTELLE ou son représentant