CSS (Commission de Suivi de Site) Antargaz à Frontenex (73)
Présentation
Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés…
Date de création : 11/06/2013
Président : M. le Maire de Frontenex
Secrétariat : DREAL Auvergne-Rhône-Alpes - Unité interdépartementale des Deux Savoie
Communes concernées
Frontenex, Saint-Vital
Établissement industriel concerné
Totalgaz
Historique réglementaire
Réunions de la CSS
12 décembre 2023
25 novembre 2021
14 octobre 2020
10 septembre 2019
3 octobre 2017
5 septembre 2013
13 novembre 2008