Champagnier, Champ-sur-Drac, Claix, Échirolles, Eybens, Fontaine, Grenoble, Noyarey, le Pont-de-Claix, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Martin d’Hères, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Varces-Allières-et-Risset, Veurey-Voroize et Vif (38) : Modification du Plan de Prévention Risques Inondations Drac Aval
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2024-ARA-KKPP-03606
-
- La décision sera rendue au plus tard le 30/11/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
Sur le même sujet
Tournemire, Anglards-de-Salers et Saint-Martin-Cantales (15) : Zonage assainissement des eaux (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03633 dossier reçu complet le 28/10/2024 pdf - 498.8 ko La décision sera rendue au plus (...)
4 novembre 2024
Trèves (69) : Mise à jour du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03618 dossier reçu complet le 18/10/2024 zip - 23.5 Mo La décision sera rendue au plus (...)
21 octobre 2024
Vignieu (38) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03593 Dossier reçu complet le 17/10/2024 - partie 1 zip - 12.8 Mo Dossier reçu complet (...)
17 octobre 2024
Saint-Jean-de-Niost (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03626 Dossier reçu complet le 16/10/2024 pdf - 4.3 Mo La décision sera rendue au plus (...)
17 octobre 2024