CSS (Commission de Suivi de Site) ALL’CHEM (03)

Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté préfectoral de composition de la CSS (Commission de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 10/11/2004
Président : Président : Madame la sous-préfète de Montluçon
Secrétariat : DREAL Auvergne - Rhône-Alpes

Commune(s) concernée(s)
Montluçon, Désertines

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
ALL’CHEM

Historique réglementaire

Réunions de la CSS

Composition de la CSS


Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS

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