Bonnevaux (74) : Modification du PLU
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2025-ARA-AC-03779
-
- La décision est consultable sur le site de la MRAE
- NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
Sur le même sujet
Villars-les-Dombes (01) : Modification de droit commun n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03918 Dossier reçu complet le 20/06/2025 pdf - 5.8 Mio La décision sera rendue au plus (…)
23 juin 2025
Saint-Jean-de-Maurienne (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03919 Dossier reçu complet le 20/06/2025 pdf - 977.3 kio La décision sera rendue au (…)
20 juin 2025
Beynost (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03912 Dossier reçu complet le 18/06/2025 pdf - 1.3 Mio La décision sera rendue au plus (…)
20 juin 2025
Marignier (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03905 Dossier reçu complet le 16/06/2025 pdf - 5.4 Mio La décision sera rendue au plus (…)
17 juin 2025