Bas-en-Basset (43)
5 juillet 2016 : Déclaration de projet entraînant la mise en compatibilité du POS
Sur le même sujet
Saint-Maurice-de-Lignon (43) : Modification n°2 du PLU
Avis AE Dossier n°2020-ARA-AUPP-998 reçu le 05/11/2020 Consultez l'avis sur le site de la MRAE
16 novembre 2020
Saint-Pal-de-Mons (43) :PLU
Avis AE Dossier 2019-ARA-AUPP-902 Consultez l'avis sur le site de la MRAE LIEN html - 43.5 ko
10 décembre 2019
Saint-Beauzire (43) : PLU
Avis AE Dossier 2018-ARA-AUPP-00469 Avis à rendre au plus tard le 09/07/2018
12 avril 2018
Monistrol-sur-Loire (43) : Déchets non dangereux
Avis AE Dossier 2017-ARA-AP-00467 Avis signé le 19/12/2017 pdf - 129.3 ko
28 décembre 2017