Ambronay (01) : Exploitation temporaire d’une centrale mobile d’enrobage à chaud

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2018-ARA-DP-01043
- 

Dossier reçu complet le 06/02/2018 pdf - 1.6 Mo


- 

Annexes pdf - 1.4 Mo


- 

Décision motivée du 09/03/2018 pdf - 81 ko

Partager la page

Sur le même sujet

Clermont-Ferrand (63) : Construction d’un bâtiment comprenant 3 cellules à vocation logistique (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-5096 Dossier reçu complet le 10/04/2024 pdf - 1 Mo Dossier reçu complet le 10/04/2024 (...)

  • K/K projet icpe

12 avril 2024

Bourg-de-Péage (26) : Projet de réaménagement de la plateforme de collecte de transit et de (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05111 Dossier reçu le 02/04/2024 Décision à rendre au plus tard le (...)

  • K/K projet icpe

5 avril 2024

Arronnes (03) : Installation de 64 modules d’abris agricole à toiture photovoltaïque puissance de (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-5025 Dossier reçu complet le 21/02/2024 pdf - 1.1 Mo Dossier reçu complet le 21/02/2024 (...)

  • K/K projet icpe

6 mars 2024

Gerzat (63) : Régularisation d’un projet d’activité de broyage + augmentation de la capacité de (...)

Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-4957 Dossier retiré par le pétitionnaire le 08/03/2024 Dossier reçu complet le 06/02/2024 (...)

  • K/K projet icpe

8 février 2024

Haut de page