A-G
Cruseilles (74) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03845 Dossier reçu complet le 18 avril 2025 zip - 15.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
24 avril 2025
Dingy-Saint-Clair (74) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03998 Dossier reçu complet le 30/07/2025 7z - 3.9 Mio La décision sera rendue au plus tard le 30/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
4 août 2025
Domancy (74) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03916 Dossier reçu complet le 10/07/2025 zip - 3.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 juillet 2025
Domancy (74) : Révision allégée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03917 Dossier reçu complet le 10/07/2025 zip - 4.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 juillet 2025
Feigères (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03806 Dossier reçu complet le 28/03/2025 - partie 1 zip - 9.7 Mio Dossier reçu complet le 28/03/2025 - partie 2 zip - 17.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
1er avril 2025