A-G
Collonges-sous-Salève (74) : Modification de droit commun n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03941 Dossier reçu complet le 08/07/2025 pdf - 3.4 Mio La décision sera rendue au plus tard le 08/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
10 juillet 2025
Contamines-Montjoie (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03947 Dossier reçu complet le 09/07/2025 pdf - 1.3 Mio La décision sera rendue au plus tard le 09/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
18 juillet 2025
Cruseilles (74) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03845 Dossier reçu complet le 18 avril 2025 zip - 15.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
24 avril 2025
Feigères (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03806 Dossier reçu complet le 28/03/2025 - partie 1 zip - 9.7 Mio Dossier reçu complet le 28/03/2025 - partie 2 zip - 17.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
1er avril 2025