A-G
Domancy (74) : Révision allégée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03916 Dossier reçu complet le 10/07/2025 zip - 3.5 Mio La décision sera rendue au plus tard le 10/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
15 juillet 2025
Domancy (74) : Révision allégée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03917 Dossier reçu complet le 10/07/2025 zip - 4.9 Mio La décision sera rendue au plus tard le 10/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
15 juillet 2025
Alex (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03824 Dossier reçu complet le 04/04/2025 zip - 14.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 avril 2025
Alex (74) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03945 Dossier reçu complet le 09/07/2025 zip - 5.7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 09/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
11 juillet 2025
Bogève (74) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03756 Dossier reçu complet le 24/02/2025 pdf - 366.6 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 février 2025
Bonne (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03939 Dossier reçu complet le 02/07/2025 pdf - 2.7 Mio La décision sera rendue au plus tard le 02/09/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (…)
8 juillet 2025
Bonnevaux (74) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03779 Dossier reçu complet le 11/03/2025 pdf - 508.9 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 mars 2025
Chênex (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03871 Dossier reçu complet au 06/05/2025 7z - 13.4 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
8 mai 2025