A-G
Alex (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03824 Dossier reçu complet le 04/04/2025 zip - 14.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
7 avril 2025
Bogève (74) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03756 Dossier reçu complet le 24/02/2025 pdf - 366.6 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
26 février 2025
Bonnevaux (74) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03779 Dossier reçu complet le 11/03/2025 pdf - 508.9 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 mars 2025
Chênex (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03871 Dossier reçu complet au 06/05/2025 7z - 13.4 Mio La décision sera rendue au plus tard le 06/07/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
8 mai 2025
Cruseilles (74) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03845 Dossier reçu complet le 18 avril 2025 zip - 15.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
24 avril 2025
Feigères (74) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03806 Dossier reçu complet le 28/03/2025 - partie 1 zip - 9.7 Mio Dossier reçu complet le 28/03/2025 - partie 2 zip - 17.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
1er avril 2025