A-G
Ambronay (01) - Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04123-N8122 La décision sera rendue au plus tard le 30/12/2025, et sera consultable sur le site de la MRAE
5 novembre 2025
Beynost (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03912 Dossier reçu complet le 18/06/2025 pdf - 1.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
20 juin 2025
Blyes (01) : modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04076 Dossier reçu complet le 11 septembre 2025 zip - 10.1 Mio La décision sera rendue au plus tard le 11 novembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE
18 septembre 2025
Chazey-Bons (01) : modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03800 Dossier reçu complet le 18 avril 2025 zip - 10.1 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
23 avril 2025
Civrieux (01) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04008 Dossier reçu complet le 02/08/2025 zip - 13.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
6 août 2025
Fareins (01) : modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-04070 Dossier reçu complet le 19 septembre 2025 zip - 17.9 Mio Annexes (suite) zip - 18.9 Mio La décision sera rendue au plus tard le 19 novembre 2025 et sera consultable sur le site de la MRAE NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur (…)
22 septembre 2025
Foissiat (01) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-AC-03894 Dossier reçu complet le 27/05/2025 pdf - 352.8 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
2 juin 2025