A-G
Cressanges (03) : Régularisation d’affouillement pour la mise en place d’une plateforme de transit et d’une installation de concassage criblage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-ICPE-5949 Courrier hors champ en date du 7 août 2025 pdf - 1 Mio Dossier reçu complet le 03/07/2025 pdf - 600.3 kio Dossier reçu complet le 03/07/2025 pdf - 328.6 kio Dossier reçu complet le 03/07/2025 pdf - 644.6 kio Dossier reçu complet le 03/07/2025 pdf - 981.1 kio Dossier reçu (…)
11 juillet 2025
Cressanges (03) : Régularisation d’affouillement pour la mise en place d’une plateforme de transit et d’une installation de concassage criblage
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-ICPE-6076 Décision signée le 16/10/2025 pdf - 1.3 Mio Dosssier reçu complet le 11/09/2025 pdf - 308.6 kio Dossier reçu complet le 11/09/2025 pdf - 5.8 Mio Dossier reçu complet le 11/09/2025 pdf - 1.3 Mio Dossier reçu complet le 11/09/2025 pdf - 627 kio Dossier reçu complet le (…)
19 septembre 2025
Gipcy (03) : Aménagement et sécurisation de la place autour de la salle socio-culturelle et du gîte de groupe
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2025-ARA-KKP-05855 Dossier reçu complet le 16/05/2025 zip - 2.3 Mio Décision du 24 juin 2025 pdf - 1 Mio
21 mai 2025