A-G
Ambert (63) : modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03428 Dossier reçu complet le 11 avril 2024 zip - 17.8 Mio Annexe - 4d plan de zonage pdf - 21.5 Mio Dossier déclaration loi sur l eau pdf - 17.4 Mio Étude hydraulique phase 1 pdf - 15.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
16 avril 2024
Cros (63) : modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03647 Dossier reçu complet le 21 novembre 2024 zip - 23.4 Mio Réglement graphique ouest pdf - 18.1 Mio OAP pdf - 11.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
22 novembre 2024