A-G
Bourg-les-Valence (26) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03573 Dossier reçu complet le 29/08/2024 pdf - 8.2 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
2 septembre 2024
Charmes-sur-l’Herbasse (26) : Modification n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03358 Dossier reçu complet le 08/02/2024 zip - 17.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
9 février 2024
Châteauneuf-de-Galaure (26) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03664 dossier reçu complet le 27/11/2024 pdf - 1.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE Ce dossier a fait l'objet d'un recours en date du 26/03/2025 sous le numéro 3799. Il est en cours de traitement. NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous (…)
29 novembre 2024
Châteauneuf-de-Galaure (26) : Modification n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03632 dossier reçu complet le 25/10/2024 pdf - 7 Mio Dossier retiré le 27/11/2024 NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
30 octobre 2024
Claveyson (26) : Modification de droit commun n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03546 Dossier reçu complet le 30/07/2024 zip - 7.6 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
1er août 2024
Colonzelle (26) : Mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet (parc photovoltaïque)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03490 Dossier reçu complet le 09/07/2024 pdf - 386.9 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 juillet 2024
Crest (26) : Modification n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03543 Dossier reçu complet le 26/07/2024 zip - 18 Mio La décision est consultable sur le [site de la MRAE->https://www.mrae.developpement-durable.gouv.fr/avis-conformes-de-la-mrae-auvergne-rhone-alpes-en-a1309.html Complément au dossier pdf - 2.8 Mio Ce dossier a fait l'objet d'un recours en (…)
29 juillet 2024
Dieulefit (26) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-AC-03445 Dossier reçu complet le 26/04/2024 zip - 17.5 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
2 mai 2024