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Amancy (74) : construction d’un bâtiment à usage de bureaux avec une aire de stationnement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05415 Dossier reçu complet le 13 septembre 2024 zip - 19.3 Mo Décision du 17 septembre 2024 pdf - 649.5 ko
17 septembre 2024
Amancy (74) : Construction d’un bâtiment à usage de bureaux avec une aire de stationnement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05306 Dossier reçu complet le 12/07/2024 zip - 17.6 Mo Dossier retiré le 08/08/2024
17 juillet 2024
Annecy (74) : rénovation de l’Hôtel de Ville d’Annecy - Projet de géothermie <500kW avec prélèvement par forages en nappe et rejet des eaux en (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05143 Dossier reçu complet le 16 avril 2024 zip - 8.3 Mo Décision du 21 mai 2024 pdf - 1.9 Mo
29 avril 2024
Arâches-la-Frasse (74) : Aménagement du Rocher de Treydon en via ferrata
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-04905 Dossier reçu complet le 22/03/2024 - partie 1 zip - 22.5 Mo Dossier reçu complet le 22/03/2024 - partie 2 zip - 12.6 Mo Décision motivée du 23/04/2024 pdf - 2.4 Mo
25 mars 2024
Arâches-la-Frasse (74) : installations et aménagement d’un réseau de neige de culture sur les pistes de Tanzanite et d’Emeraude sur le domaine skiable (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05077 Dossier reçu complet le 23 mai 2024 zip - 22.7 Mo Décision motivée du 27/06/2024 pdf - 2.5 Mo NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
28 mai 2024
Bluffly (74) : Aménagement d’une aire de stationnement au Château de Menthon
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05173 Dossier reçu complet le 23/07/2024 zip - 23.2 Mo Décision motivée du 21/08/2024 pdf - 586.1 ko
24 juillet 2024
Brenthonne (74) : création d’un forage d’exploitation AEP
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05252 Dossier reçu complet le 11 juin 2024 zip - 1.7 Mo Décision du 16 juillet 2024 pdf - 563 ko
17 juin 2024
Chamonix-Mont-Blanc (74) : aménagement hydraulique du torrent des Bossons
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKP-05225 Dossier reçu complet le 28 mai 2024 zip - 959.1 ko Décision du 2 juillet 2024 pdf - 561.7 ko NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (...)
7 juin 2024