2024
Bourg-Saint-Maurice (73) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales du secteur des Arcs
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03565 Dossier reçu complet le 10/09/2024 pdf - 1.5 Mo La décision sera rendue au plus tard le 10/11/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
10 septembre 2024
Bourg-Saint-Maurice (73) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03566 Dossier reçu complet le 16/08/2024 zip - 12.3 Mo La décision sera rendue au plus tard le 16/10/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
22 août 2024
Épierre (73) : révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03388 Dossier reçu complet le 12 mars 2024 zip - 14.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 mars 2024
La Plagne Tarentaise (73) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03492 Dossier reçu complet le 21/06/2024 pdf - 2.4 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
24 juin 2024