2024
Amplepuis (69) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration du zonage des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03346 Dossier reçu complet le 29/01/2024 - partie 1 zip - 24.4 Mo Dossier reçu complet le 29/01/2024 - partie 2 zip - 19.7 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
30 janvier 2024
Claveisolles (69) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03557 Dossier reçu complet le 13/08/2024 7z - 6.3 Mo La décision sera rendue au plus tard le 13/10/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
13 août 2024
Lentilly (69) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03555 Dossier reçu complet le 07/08/2024 zip - 16.4 Mo La décision sera rendue au plus tard le 07/10/2024, et sera consultable sur le site de la MRAE
13 août 2024
Modification du Plan de Prévention Risques Inondations du Val-de-Saône dans le Rhône (Amont, Aval, Moyen)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03458 - Amont Dossier reçu complet le 06/05/2024 - Amont zip - 8 Mo Dossier n°2024-ARA-KKPP-03459 - Aval Dossier reçu complet le 06/05/2024 - Aval zip - 4.9 Mo Dossier n°2024-ARA-KKPP-03460 - Moyen Dossier reçu complet le 06/05/2024 - Moyen zip - 7.9 Mo Les décisions sont consultables sur le (...)
14 mai 2024
Révision du zonage d’assainissement des eaux usées de la Communauté d’Agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône dans le département du (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03453 La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
17 mai 2024
Zonage assainissement des eaux pluviales de la Communauté d’Agglomération Villefranche Saône Beaujolais dans le Rhône
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03449 Dossier reçu complet le 14/05/2024 pdf - 1.8 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
16 mai 2024