2024
Belley (01) : création d’un PVAP suite à la mise en œuvre d’un périmètre SPR
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03690 Dossier reçu complet le 11 décembre 2024 pdf - 492.7 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié en intégralité sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : (…)
20 décembre 2024
Bourg-en-Bresse (01) : révision du zonage assainissement eaux usées et eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKUPP-03598 Dossier reçu complet le 17 septembre 2024 pdf - 4.9 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : le dossier est trop volumineux pour être publié sur notre site. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse mail suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
19 septembre 2024
Chaley (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03558 Dossier reçu complet le 04/09/2024 pdf - 200 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
11 septembre 2024
Illiat (01) : Zonage assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03329 Dossier reçu complet le 04/01/2024 pdf - 320.4 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 janvier 2024
Illiat (01) : Zonage assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03322 Dossier reçu complet le 04/01/2024 pdf - 320.4 kio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
12 janvier 2024
Jayat (01) : Révision du zonage d’assainissement des eaux usées et élaboration d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03505 Dossier reçu complet le 08/08/2024 pdf - 3.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr
13 août 2024
Saint-Didier-d’Aussiat (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03641 Dossier reçu complet le 05/11/2024 zip - 16.8 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE
13 novembre 2024
Saint-Jean-de-Niost (01) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2024-ARA-KKPP-03626 Dossier reçu complet le 16/10/2024 pdf - 4.3 Mio La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : ae-dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr Ce (…)
17 octobre 2024