2022
Mégevette (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02659 Dossier reçu complet le 05/05/2022 zip - 16.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
6 mai 2022
Passy (74) : Modification simplifiée n°1 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02622 Dossier reçu complet le 13 juin 2022 - Partie 1 zip - 21.6 Mo Dossier reçu complet le 13 juin 2022 - Partie 2 pdf - 14.3 Mo Dossier reçu complet le 13 juin 2022 - Partie 3 pdf - 19.7 Mo NB : un fichier trop volumineux ne peut être publié. Vous pouvez le consulter sur demande à l'adresse (...)
14 juin 2022
PLUi-H du Pays d’Alby (74) : Révision allégée n°1
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02836 Dossier reçu complet le 30/08/2022 pdf - 2.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
1er septembre 2022
Poisy (74) : Modification simplifiée n°6 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02595 Dossier reçu complet le 04/03/2022 - partie 1 zip - 21.9 Mo Dossier reçu complet le 04/03/2022 - partie 2 zip - 15.5 Mo Dossier reçu complet le 04/03/2022 - partie 3 zip - 17.9 Mo La décision est consultable sur le site de la (...)
7 mars 2022
Praz-sur-Arly (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02569 Dossier reçu complet le 02/03/2022 pdf - 3.5 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
3 mars 2022
Publier (74) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2023-ARA-AC-02928 Décision motivée du 15/12/2022 pdf - 2.7 Mo La décision sera rendue au plus tard le 15/02/2023, et sera consultable sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
19 décembre 2022
Saint Jorioz (74) : Modification n°4 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-KKUPP-02794 Dossier reçu complet le 29/07/2022 - partie 1 zip - 16.5 Mo Dossier reçu complet le 29/07/2022 - partie 2 zip - 14.1 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
5 août 2022
Saint-André-de-Boëge (74) : Modification simplifiée n°2 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2022-ARA-AC-02913 Dossier reçu complet le 10/12/2022 zip - 3.3 Mo La décision est consultable sur le site de la MRAE
15 décembre 2022