2021
Communauté de Communes des Monts du Pilat (42) : Projet d’aménagement d’une Véloroute-Voie verte
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-2971 Dossier reçu complet le 19/02/2021 1/3 pdf - 4.8 Mo Dossier reçu complet le 19/02/2021 2/3 pdf - 19.3 Mo Dossier reçu complet le 19/02/2021 3/3 zip - 2.5 Mo En raison de son poids un document ne peut être mis en ligne, il est disponible sur demande. Décision du 18 mars 2021 pdf - 400.1 (...)
22 février 2021
Firminy (42) : construction d’ombrières photovoltaiques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3319 Dossier reçu complet le 3 août 2021 zip - 1.6 Mo Décision du 6 septembre 2021 pdf - 1.8 Mo
6 septembre 2021
Génilac (42) : Aménagement du site de Gravenand
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-2995 Dossier reçu complet le 18/02/2021 zip - 5.6 Mo Décision motivée du 13 avril 2021 pdf - 2.3 Mo
2 mars 2021
La Chambonie (42) : Extension et réhabilitation du bâtiment d’accueil du domaine nordique du Col de Loge
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03259 Dossier reçu complet le 09/07/2021 zip - 3.8 Mo Décision motivée du 12/08/2021 pdf - 664 ko
19 juillet 2021
La Ricamarie (42) : Réalisation de travaux de construction d’ombrières photovoltaïques
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03275 Dossier reçu complet le 16/07/2021 7z - 2.2 Mo Décision motivée du 23/07/2021 pdf - 1.1 Mo
23 juillet 2021
La Talaudière (42) : Contournement de la place du 14 juillet
Demande d'examen au cas par cas Dossier n° 2021-ARA-KKP-3007 Dossier reçu complet le 22 février 2021 pdf - 5.7 Mo Décision du 29 mars 2021 pdf - 1 Mo NB : le dossier est trop volumineux pour être mis en ligne. Vous pouvez toutefois l'obtenir sur demande à l'adresse suivante : (...)
5 mars 2021
Malleval (42) : défrichement pour mise en culture de vignes
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-3038 Dossier reçu complet le 11/03/2021 zip - 3.4 Mo 20210413-Complément apporté par le pétitionnaire pdf - 47.8 ko Décision du 14 avril 2021 pdf - 587 ko
22 mars 2021
Marclopt et Saint-Laurent-la-Conche (42) : réalisation de deux forages de reconnaissance
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKP-03378 Dossier reçu complet le 14 septembre 2021 zip - 5.2 Mo Décision du 19 octobre 2021 pdf - 1.2 Mo
30 septembre 2021