2021
Arvillard (73) : modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02255 Dossier reçu complet le 7 juin 2021 - Partie 1 zip - 11.1 Mo Dossier reçu complet le 7 juin 2021 - Partie 2 zip - 19.9 Mo Décision à rendre au plus tard le 7 août 2021 Consultez la décision sur le site de la (...)
8 juin 2021
Aussois (73) : Modification du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02368 Dossier reçu complet le 16/08/2021 pdf - 14.7 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE NB : certains documents étant trop volumineux ne peuvent être publiés. Vous pouvez toutefois les obtenir sur demande à l’adresse suivante : (...)
20 août 2021
Cevins (73) : Modification simplifiée du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02341 Dossier reçu complet le 29/07/2021 pdf - 12.5 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
2 août 2021
Champagny-en-Vanoise (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02138 Dossier reçu complet le 03/03/2021 zip - 4.9 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
8 mars 2021
Communauté d’agglomération de Grand Chambéry (73) : Modification n°1 du PLUi HD Grand Chambéry
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKUPP-02113 Dossier reçu complet le 29/01/2021 pdf - 731.2 ko Consultez la décision sur le site de la MRAE
1er février 2021
Commune de Saint-Thibaud-De-Couz (73) : Modification simplifiée du PLUi-H valant SCoT Coeur de Chartreuse
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02318 Dossier reçu complet le 19/07/2021 zip - 21.3 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
20 juillet 2021
Courchevel (73) : Modification simplifiée n°3 du PLU de la commune déléguée de Saint-Bon-Tarentaise
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02283 Dossier reçu complet le 24/06/2021 pdf - 7.8 Mo Consultez la décision sur le site de la MRAE
25 juin 2021
Courchevel (73) : Révision allégée n°2 du PLU de la commune déléguée de La Perrière
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2021-ARA-KKUPP-02147 dossier reçu complet le 05/03/2021 - partie 1 zip - 23.3 Mo dossier reçu complet le 05/03/2021 - partie 2 zip - 17.7 Mo dossier reçu complet le 05/03/2021 - partie 3 zip - 23 Mo Consultez la décision sur le site de la (...)
18 mars 2021