2019
Plats (07) : Zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-1835 Dossier reçu complet le 06 décembre 2019 pdf - 771.8 kio Annexe pdf - 6.6 Mio Décision signée le 29/01/2020 pdf - 241.3 kio
14 janvier 2020
Annonay (07) : Zonage assainissement
Demande de cas par cas Dossier 2019-ARA6KKUPP-1854 Décision motivée du 04/02/2020 pdf - 167.6 kio
24 décembre 2019
Saint-Pierreville (07) : Zonage assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2020-ARA-KKPP-1828 Dossier reçu complet le 19/11/2019 pdf - 4.6 Mio Consultez la décision sur le site de la MRAE
3 décembre 2019
Communauté de communes Val’Eyrieux, (07) : Zonage d’assainissement
Demande de cas par cas Dossier N° 2019-ARA-KKUPP-1726 pdf - 1.6 Mio Annexe 1 pdf - 12.3 Mio Annexe 2 pdf - 23.6 Mio Annexe 3 pdf - 6.3 Mio Dossier reçu complet le 13/09/19 Decision signée le 08/11/2019 pdf - 155 kio
1er octobre 2019
Alba-la-Romaine (07) : Zonage d’assainissement
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01705 Dossier reçu complet le 03/09/2019 zip - 5.3 Mio Décision signée le 03/11/2019 pdf - 148.7 kio
5 septembre 2019
Saint-Romain-d’Ay (07) : Révision des zonages d’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2019-ARA-KKUPP-01680 Dossier reçu complet le 12/08/2019 zip - 14.6 Mio Décision à rendre au plus tard le 12/10/2019 Nota : L’ensemble des pièces annexes ont été jointes au dossier. Elles n’ont pas été mise en ligne pour une question de taille de fichiers mais sont toutefois disponibles sur demande à (…)
14 août 2019
Saint-Jean de Muzols (07) : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Demande d'examen au cas par cas Dossier N°2019-ARA-KKPP-1428 Dossier reçu complet le 11/04/2019 zip - 8.6 Mio Certains documents n'ont pu être mis en ligne compte tenu de leur poids. Ils sont disponibles sur demande Décision motivée du 11/06/2019 pdf - 172.8 kio
25 avril 2019
Joyeuse (07) : Zonage d’assainissement des eaux usées
Demande d'examen au cas par cas Dossier 2019-ARA-KKPP-1360 Dossier reçu complet le 25/02/2019 pdf - 2.5 Mio Décision signée le 24/04/2019 pdf - 168.8 kio
12 mars 2019