2018
Le Chambon-Feugerolles (42) : Modification des conditions d’exploitation d’une centrale d’enrobage existante
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01128 Dossier reçu complet le 05/03/2018 pdf - 9.4 Mo Décision à rendre au plus tard le 09/04/2018
26 mars 2018
Andrézieux-Bouthéon (42) : Construction d’ombrières photovoltaïques d’une surface de 1 610m²
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01104 Dossier reçu complet le 8/03/2018 pdf - 859.6 ko Annexes pdf - 1.7 Mo Décision motivée du 09/04/18 pdf - 112.4 ko
21 mars 2018
La Pacaudière, (42) : Premier boisement 4ha
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-1053 Document reçu complet le 21 février 2018 pdf - 546.7 ko plan de situation pdf - 991.9 ko annexe pdf - 468.3 ko parcelle boisement pdf - 196 ko Décision motivée le 20 mars 2018 pdf - 76.4 ko
2 mars 2018
Andrézieux-Bouthéon (42) : Stockage d’un liquide inflammable dans un local spécifique à l’intérieur d’un entrepôt existant
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-00989 Dossier reçu complet le 09/02/2018 pdf - 1.9 Mo Annexes pdf - 8 Mo Décision motivée le 15/03/2018 pdf - 75 ko
28 février 2018
Burdignes (42) : Défrichement
Demande de cas par cas Dossier 2018-ARA-DP-01032 Dossier reçu complet le 27/02/2018 pdf - 645.8 ko Décision signée le 23/03/2018 pdf - 71.6 ko
28 février 2018
La Valla-sur-Rochefort (42) : Défrichement
Demande de cas par cas Dossier 2018-ARA-DP-01039 Date limite de décision 26/03/2018 Dossier reçu complet le 19/02/2018 pdf - 876.5 ko Décision motivée du 26/03/2018 pdf - 71.7 ko
28 février 2018
Andrézieux-Bouthéon (42) : Création d’une plateforme de tri et de transit de déchets métalliques non dangereux, déchets divers et déchets (...)
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01046 Dossier reçu complet le 12/02/2018 pdf - 20.1 Mo Décision motivée du 19/03/2018 pdf - 80.6 ko
28 février 2018
Saint-Etienne (42) : Exploitation d’un abattoir d’agneaux pendant les fêtes de l’Aïd-el-Kébir
Demande d'examen au cas par cas Dossier n°2018-ARA-DP-01028 Dossier reçu complet le 15/02/2018 pdf - 1.6 Mo Annexes pdf - 3.7 Mo Décision motivée du 09/03/2018 pdf - 81 ko
16 février 2018