2013 - Ardèche
- Villeneuve de Berg : projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08213PP0066
- Vernoux-en-Vivarais : zonage assainissement des eaux usées
Dossier n°F08213PP0075
- Vernoux-en-Vivarais : zonage assainissement des eaux pluviales
Dossier n°F08213PP0061
- Vallon Pont d’Arc : projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP)
Dossier n°F08213PP0047
- Privas, Saint-Julien-en-Saint-Alban, Coux, Flaviac : plan de prévention des risques naturels d’inondation (PPRNi) de la Vallée de l’Ouvèze
Dossier n°F08213PP0040
- Coux :- Flaviac :
- Privas :
- Saint-Julien-en-Saint-Alban :
- Saint Laurent sous Coiron : projet d’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) de
Dossier n°F08213PP0030
- Saint Thomé : révision du plan de prévention des risques
Dossier n°F08213PP0033