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Développement Durable et Données

2013 - Savoie

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publié le 13 décembre 2012 (modifié le 4 février 2015)

  Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)

- CHAMPAGNEUX : demande d’autorisation d’exploiter une nouvelle installation de mesure de grammage, une nouvelle installation de dégraissage au perchlorétylène pour son activité de teinture : avis signé le 26/02/2014 (format pdf - 2.3 Mo - 27/02/2014)

- LAISSAUD : demande de renouvellement et d’extension de carrière au lieu-dit Pré-Couardin : avis signé le 29/11/2013 (format pdf - 4.9 Mo - 03/12/2013)

- LAISSAUD : demande de renouvellement et d’extension de carrière au lieu-dit Les Glières : avis signé le 29/11/2013 (format pdf - 5 Mo - 03/12/2013)

- CHAMBERY : demande d’autorisation à un projet de modification substantielle d’une chaufferie de chauffage urbain : Avis signé le 08 novembre 2013 (format pdf - 2.2 Mo - 12/11/2013)

- TOURNON : demande d’autorisation d’exploiter une installation de fabrication de granulés de bois dans le cadre d’une régularisation d’activités : Avis signé le 16/10/2013 (format pdf - 2 Mo - 16/10/2013)

- CHAMOUSSET : demande d’autorisation d’exploiter un abattoir d’ovins pour la fête cultuelle de l’Aïd el Kebir : avis signé le 01/08/2013 (format pdf - 1.3 Mo - 02/08/2013)

- CHAMBERY : demande d’autorisation d’exploiter (demande de modification et d’augmentation des capacités de production d’un atelier de production de roulements métalliques) : Avis signé le 14 janvier 2013 (format pdf - 308.9 ko - 16/01/2013)

- MARCIEUX : demande d’autorisation de renouvellement et d’extension de la carrière Gavend : avis signé le 20 février 2013 (format pdf - 2.8 Mo - 25/02/2013)

- CHAMOUX-SUR-GELON : demande d’autorisation d’exploiter une installation de tri, transit et regroupement de déchets d’équipements électriques et électroniques et un centre de traitement de déchets non dangereux : avis signé le 15 mai 2013 (format pdf - 1.2 Mo - 15/05/2013)

  Urbanisme et aménagement

- HAUTELUCE : projet de télésiège de Bellasta : avis signé le 21 août 2013 (format pdf - 4.3 Mo - 01/10/2013)

- AIME : projet de défrichement et d’autorisation d’aménager pour la construction d’une télécabine Montalbert : dossier retiré le 13/11/13

- HAUTELUCE : projet de télésiège de Bellasta sur la commune de Hauteluce : avis signé le 21/08/13 (format pdf - 4.3 Mo - 26/08/2013)

- MONTVALEZAN : projet d’aménagement du Mont Valaisan - pistes et télésièges : Avis signé le 11 janvier 2013 (format pdf - 1.8 Mo - 16/01/2013)

- SAINT-MARTIN-DE-BELLEVILLE : télésiège du Borgne et ses deux pistes associées : avis signé le 22 janvier 2013 (format pdf - 2 Mo - 23/01/2013)

- Projet de restructuration du domaine skiable de Courchevel/La Tania : Télésiège de l’Aiguille du Fruit, télésiège de la Forêt et télésiège du Bouc Blanc : Avis signé le 31 janvier 2013 (format pdf - 4.2 Mo - 06/02/2013)

- AIGUEBELETTE-LE-LAC, NOVALAISE, NANCES et SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL : aménagement d’un nouveau bassin d’aviron sur le lac d’Aiguebelette en vue des championnats du monde d’aviron de 2015 : avis signé le 21 février 2013 (format pdf - 3.6 Mo - 22/02/2013)

- LES-DÉSERTS : projet de plateau multi-activités sur la station de La Féclaz : avis signé le 21 février 2013 (format pdf - 2.1 Mo - 22/02/2013)

- LANSLEBOURG et LANSLEVILLARD : projet de remplacement du télésiège des Arcellins et de développement du réseau de neige de culture, station de ski Val Cenis Vanoise : Avis signé le 28 février 2013 (format pdf - 483.3 ko - 01/03/2013)

- Projets de construction des deux télésièges 3 Vallées 1 et 3 Vallées 2 sur le domaine skiable de Val Thorens : Avis signé le 1er mars 2013 (format pdf - 221.8 ko - 01/03/2013)

- Projet de remplacement du télésiègede la Portette sur le domaine skiable de Val Thorens : avis signé le 05 mars 2013 (format pdf - 1 Mo - 06/03/2013)

- MODANE : projet de télésiège et de piste de l’Envers Col au lieu-dit Le Fréjus : avis signé le 13 mars 2013 (format pdf - 1.3 Mo - 18/03/2013)

- Projet d’aménagement de la piste du Merle sur le domaine skiable de Tignes : avis signé le 5 avril 2013 (format pdf - 440.7 ko - 08/04/2013)

- BOURG-SAINT-MAURICE : programme d’aménagement de Chantel sur le domaine skiable des Arcs : avis signé le 19 avril 2013 (format pdf - 1.9 Mo - 26/04/2013)

- BOURG-SAINT-MAURICE : projet de création de la zone d’aménagement concerté (ZAC) quartier des Alpins : avis signé le 3 mai 2013 (format pdf - 3.8 Mo - 07/05/2013)

- VALMEINIER : projet d’aménagement de la piste de ski « La Pierre du Midi » : avis signé le 12 juin 2013 (format pdf - 3 Mo - 17/06/2013)

- AIME : projet de déclaration d’utilité publique (DUP) sur le projet de création de la zone d’aménagement concerté (ZAC) du Plan Cruet : avis signé le 18 juin 2013 (format pdf - 4.6 Mo - 21/06/2013)

- LES-ALLUES : projet d’installation d’enneigement de la piste de ski du Grand Duc : avis signé le 4 juillet 2013 (format pdf - 2.9 Mo - 10/07/2013)

  IOTA : installations, ouvrages, travaux et activités soumis à la loi sur l’eau

- BONNEVAL-TARENTAISE : création d’une centrale hydroélectrique sur les torrents du Villard et du Haut Gentil : Avis Tacite le 19/01/2014

- CEVINS : projet de micro-centrale sur le torrent de la Gruvaz : avis signé le 19 novembre 2013 (format pdf - 1.4 Mo - 19/11/2013)

- Projet multi-communal (bi-départemental) : demande de renouvellement du titre de l’aménagement hydroélectrique dit "Bréda" sur les communes de Pontcharra, Moutaret et St Maximin pour l’Isère et les communes de Laissaud, La Chapelle Blanche pour le département de la Savoie : Avis tacite (11/09/2013)

- MODANE : projet de protection contre les crues du torrent du Saint Antoine : avis signé le 06/09/2013 (format pdf - 1.6 Mo - 06/09/2013)

- AIME : aménagement d’une micro-centrale hydroélectrique utilisant les eaux du Nant de Tessens : Avis signé le 16 janvier 2013 (format pdf - 495.2 ko - 17/01/2013)

- Demande de curage des sédiments de plusieurs bassins portuaires du lac du Bourget : avis signé le 6 mai 2013 (format pdf - 4.3 Mo - 07/05/2013)

- Aménagement hydroélectrique de Tours en Savoie – renouvellement autorisation avec augmentation de puissance : avis signé le 24 mai 2013 (format pdf - 1.5 Mo - 24/05/2013)

- Exploitation de la nappe de Mataillys Moissey et travaux d’adduction pour la fiabilisation et le renforcement de l’alimentation en eau potable de la communauté de communes du genevois : avis signé le 20 juin 2013 (format pdf - 1.7 Mo - 20/06/2013)

- SAINT-FRANÇOIS-LONCHAMP : projet de création d’une retenue collinaire dans le secteur des Platières et aménagement de son accès : avis signé le 28 juin 2013 (format pdf - 1.3 Mo - 28/06/2013)

  Infrastructures

- Dispositifs centraux du PDU et reconquête de l’axe de la Leysse dans la traversée de Chambéry :
Avis rendu le 27 mai 2013 (format pdf - 1.2 Mo - 29/05/2013)