DREAL Auvergne-Rhône-Alpes

Moirans (38) : Construction d’une nouvelle piscine avec parking ouvert au public

publié le 20 décembre 2019 (modifié le 14 janvier 2020)
Demande d’examen au cas par cas
- Dossier n°2019-ARA-KKP-02350
-  Dossier reçu complet le 15/11/2019 (format zip - 10.3 Mo - 20/12/2019)
-  Décision motivée du 14/01/2020 (format pdf - 204.5 ko - 14/01/2020)