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DREAL   AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

Saint-Pierre-en-Faucigny (74) : Habitats piscicoles

publié le 3 décembre 2019 (modifié le 13 mars 2020)
Demande de cas par cas
- Dossier 2019-ARA-KKP-2298
-  Dossier reçu complet le 15/11/2019 (format zip - 15.6 Mo - 15/11/2019)
- D’autres documents n’ont pu être mis en ligne compte-tenu de leur poids ; ils sont disponibles sur demande.
-  Décision signée le 20/12/2019 (format pdf - 2 Mo - 20/12/2019)
- Ce dossier fait l’objet d’un Recours en date du 06/03/2020 (format zip - 7 Mo - 13/03/2020) . Il est en cours d’instruction