Logo préfècture région
DREAL   AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

Rencurel (38) : Route forestière

publié le 5 mars 2019 (modifié le 25 mars 2019)
Demande de cas par cas
- Dossier 2019-ARA-KKP-1818
-  Dossier reçu complet le 19/02/2019 (format pdf - 6.5 Mo - 19/02/2019)
-  Décision motivée du 25/03/2019 (format pdf - 83.3 ko - 25/03/2019)