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DREAL   AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

Cléry - Verrens - Arvey (73) : Route forestière

publié le 7 juin 2018 (modifié le 1er octobre 2018)

Demande d’examen au cas par cas
- Dossier 2018-ARA-DP-01273
-  Dossier reçu complet le 01/06/2018 (format pdf - 630.2 ko - 01/06/2018)
-  annexes (format pdf - 19.3 Mo - 01/06/2018)
-  Décision motivée du 06/07/2018 (format pdf - 103 ko - 06/07/2018)

  • Le dossier a été retiré le 28/09/2018