Logo préfècture région
DREAL   AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

CSS (Commission de Suivi de Site) de Genas - Meyzieu (IVA Essex/SAFRAM) (69)

publié le 22 mai 2018 (modifié le 21 janvier 2020)

Présentation

Vous trouverez sur cette page l’arrêté prefectoral de composition de la CSS (Commssion de Suivi de Site), la liste des membres, les comptes rendus de réunions, les documents présentés, etc…

Date de création : 16/05/2013
Président : Monsieur Michel FORISSIER, Maire de Meyzieu
Secrétariat : DREAL Rhône-Alpes, Unité Territoriale Rhône-Saône (69)

Commune(s) concernée(s)
Meyzieu, Genas, Saint-Priest

Etablissement(s) industriel(s) concerné(s)
IVA Essex, SAFRAM

Historique réglementaire

Réunions de la CSS

  • 05 juin 2019 Réunion de la CSS Compte-rendu (format pdf - 134.9 ko - 21/01/2020)
  • 04 juillet 2013 Réunion de la CSS Compte-rendu (format pdf - 40.2 ko - 12/07/2018)
  • 01 mars 2012 Réunion du CLIC
  • 30 novembre 2009 Réunion du CLIC

Composition de la CSS

Collège Administrations

  • Préfet du Rhône ou son représentant
  • Directeur départemental des services d’incendie et de secours
  • Directeur Régional de l’ Environnement de l’ Aménagement et du Logement Rhône-Alpes (DREAL)
  • Chef du Service interministériel de Défense et de Protection Civile
  • Directeur Régional des entreprises, de la Concurrence, de la Consommation , du Travail et de l’Emploi (DIRECCTE)
  • Directeur départemental des Territoire (DDT)

Collège Collectivités territoriales

  • M. le président de la Métropole de Lyon ou son représentant
  • Le Président du conseil Général du Rhône ou son représentant
  • M. le président du Conseil régional ou son représentant
  • Le maire la commune de Genas ou son représentant
  • Le maire la commune de Meyzieu ou son représentant
  • Le maire la commune de Saint Priest ou son représentant

Collège Exploitants

  • le Directeur du site SAFRAM (exTrafictir)
  • le Conseiller sécurité de SAFRAM (exTrafictir)
  • le Directeur d’ activité de la Sté IVA ESSEX
  • le respnsable QHSE de la Sté IVA ESSEX

Collège Riverains

  • le Président de la FRAPNA Rhône
  • le Président de l’ Association Genassienne d’ Impulsion et de Soutien Economique
  • le Président du Groupement de l’Association des Entreprises de l’Est Lyonna

Collège Salariés

  • Responsable dépôt, membre du CHSCT de SAFRAM - Monsieur MANZONI
  • Logisticien, membre du CHSCT de SAFRAM - Cedric HOUSSARD
  • Membre du CHSCT d’ IVA ESSEX - Monsieur MABOURDE
  • Responsable contrôle qualité vernis fils au sein du laboratoire d’ IVA ESSEX - Monsieur BENGUIGUI

Le(s) PPRT correspondant(s) de la CSS