Logo préfècture région
DREAL   AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

Rognais et Saint-Paul-sur-Isère (73) : centrale hydroélectrique

publié le 25 avril 2018 (modifié le 23 mai 2018)
Demande de cas par cas
- Dossier 2018-ARA-DP-01207
-  Dossier reçu complet le 16/04/2018 (format 7z - 6.7 Mo - 16/04/2018)
-  Décision motivée du 18/05/2018 (format pdf - 96.2 ko - 18/05/2018)