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DREAL   AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement

PPRT Genas (69) - Safram

publié le 19 avril 2018 (modifié le 11 décembre 2018)

Présentation

Si le PPRT est approuvé, sont mis à disposition sur cette page l’historique réglementaire, la cartographie et le dossier du PPRT. Si le PPRT est en cours, on trouvera ici l’ensemble des documents qui le constituent : arrêtés préfectoraux, cartographies du périmètre d’étude, des aléas, des enjeux, comptes rendus de réunions des personnes associées à son élaboration, diaporamas présentés en réunion, dossier complet mis à l’enquête publique, etc…

Date de prescription : 09/06/2011
Date d’approbation : 06/12/2013

Établissements industriels concernés
Safram (ex-Trafictir Rhône-Alpes)

Communes du périmètre d’étude
Genas - Saint-Priest

Historique Réglementaire

Arrêté préfectoral du 06 décembre 2013 portant approbation du PPRT Genas (69) - Safram (ex. Trafictir) (format pdf - 147.2 ko - 19/04/2018)

Cartographie

Carte de zonage réglementaire du PPRT (format pdf - 81.8 ko - 19/04/2018)

Dossier du PPRT approuvé

La CSS correspondante du PPRT